Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARION -LAIT
DOUCET François

Numéro de dépôt :
1312861
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
12/04/2005
MARION -LAIT de DOUCET François

Présentation de la marque MARION -LAIT

Déposée le 12 avril 1985 par DOUCET François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « MARION -LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOUCET François, domicilié(e) Zone Artisanale, 04700 ORAISON (dossier no 2043526) - France.

La marque MARION -LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312861.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARION -LAIT est expirée depuis le 12 avril 2005.

DOUCET François a également déposé les autres marques suivantes : PRALINO


DOUCET François - Zone Artisanale, 04700 ORAISON (dossier no 2043526) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1995 n°2043526 - Publication au BOPI 1995-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

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